Le rôle de syndic en Nouvelle-France
Vôtre ancêtre était-il syndic, procureur-syndic, syndics des habitants ou syndic des négociants en Nouvelle-France ? Apprenez-en davantage sur ce rôle en constante évolution dans la colonie.
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Le syndic
D'une façon générale, le syndic est une personne qui gère les affaires d'une collectivité, qui représente et défend ses intérêts. Le mot « syndic » est à l'origine du terme syndicat.
En Nouvelle-France, le procureur-syndic de la Communauté des Habitants est un notable élu par ses pairs. C'est à lui dont revient la responsabilité de communiquer les intérêts de l'élite aux autorités coloniales.
Jean Bourdon (1601-1668), dessin paru dans Les jubilés, églises et chapelles de la ville et de la banlieue de Québec de 1665 à aujourd'hui par Joseph Trudelle (Wikipedia Commons).
Jean Bourdon est le premier procureur-syndic au Canada, élu lors d'une élection en 1647. Il devient procureur-syndic des habitants de Québec. Montréal et Trois-Rivières auront leurs propres représentants. Le procureur-syndic est élu à chaque année de 1647 à 1677.
Syndics-procureurs de Québec : Jean Bourdon, Charles Sevestre, Jacques Maheust, Jean Lemire, Pierre Haimard
Syndics-procureurs de Montréal : Marin Janot, Médéric Bourduceau, Jacques Testard de Laforest
Syndics-procureurs de Trois-Rivières : Jacques Hertel, Michel Leneuf du Hérisson, Guillaume Pépin, Pierre Lefebvre
En 1647 et 1648, le procureur-syndic n'a pas de vote au Conseil de Québec. De 1649 à 1656, il a le droit de voter pour élire les trois autres conseillers (les autres membres du Conseil étant le gouverneur général, les gouverneurs particuliers et le supérieur des Jésuites). Le procureur-syndic joue un rôle beaucoup plus restreint que celui du conseiller élu. En réalité, il agit plutôt comme un porte-parole, avisant les habitants des décisions prises par le Conseil.
En 1662, le gouverneur Davaugour élimine le rôle de procureur-syndic dans la colonie. Un an plus tard, le Conseil souverain lui redonne vie, créant les rôles des syndics des habitants de Québec, Trois-Rivières et de Montréal.
Prestation de serment par Jean Lemire, élu syndic des habitants de Québec, le 28 mars 1667 (Bibliothèque et Archives nationales du Québec)
Transcription de la BAnQ du texte avec orthographe modernisée : « A comparu au Conseil Jean Lemire porteur d'un procès-verbal en date du vingtième des présents mois et an fait par le lieutenant civil et criminel de cette ville de l'élection faite à la pluralité des voix par les habitants de cette ville et ressort d'icelle de la personne dudit Lemire pour syndic sur quoi, le Conseil a fait faire le serment audit sieur Lemire en tel cas requis et accoutumé dont acte pour servir ce qu'il appartiendra. TRACY COURCELLE, TALON ROUER DE VILLERAY, GORRIBON LEGARDEUR DE TILLY, DAMOURS TESSERIE. »
« Colbert en grande tenue de l'ordre du Saint-Esprit », peinture de Claude Lefebvre, vers 1666 (Wikimedia Commons)
Jean Baptiste Colbert, ministre de la Marine de Louis XIV, se méfie des procureurs-syndics et de leur pouvoir. Il demande au gouverneur Frontenac en 1673 d'éliminer le poste, ce qu'il fera en 1677. Le gouverneur déclare que « Sa Majesté [veut] que tous ses sujets aient, en particulier, la faculté de représenter leurs raisons et leurs plaintes, mais qu’un seul ne le puisse pas faire pour tous. […] Nous faisons très expresse inhibition et défense à toutes personnes de quelque qualité et condition de faire des assemblées et de signer des pétitions, sans notre expresse permission ».
Le rôle de syndic revient en 1717 à Québec et à Montréal, sous la forme de syndic des négociants. Ces élus s'expriment principalement sur les affaires économiques de la colonie, mais donnent aussi leur avis sur les questions politiques et militaires. Évidemment, on parle toujours de l'élite, et non de la population générale.
Les syndics des négociants s'occupent surtout d'affaires liées à la traite des fourrures, la protection des vaisseaux marchands sur le fleuve, et le commerce au détail.
Pour le simple habitant, ses intérêts sont représentés par l'assemblée villageoise du lieu. En 1748, l'intendant Bigot a voulu standardiser le fonctionnement de ces assemblées. Le poste de syndic de commune fut créé ; ce représentant était élu par l'assemblée villageoise, généralement lorsqu'une commune voulait entreprendre un projet de construction ou une tâche collective.
Les divers rôles de syndic sont abolis après la conquête britannique de 1760.
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Bibliographie:
Assemblée nationale du Québec, « Pouvoir et représentation en Nouvelle-France » (http://www.paricilademocratie.com/approfondir/pouvoirs-et-democratie/1436-pouvoir-et-representation-en-nouvelle-france).
Christian Blais, « La représentation en Nouvelle-France », 2009, Bulletin d'histoire politique, 18(1), 51–75. Numérisé par Érudit (https://doi.org/10.7202/1054768ar).
Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales, Lexicographie: « SYNDIC » (https://cnrtl.fr/definition/syndic).
« Fonds Conseil souverain - BAnQ Québec », image numérisée, Bibliothèque et Archives nationales du Québec (https://advitam.banq.qc.ca/notice/400044), « Prestation de serment par Jean Lemire, élu syndic des habitants de Québec », 28 mars 1667, cote TP1,S28,P463, Id 400044.